Les nouveautés sur le site NosoBase

Pensez également à consulter : les actualités CClin-Arlin et l'actualité du Grephh

Réglementation - 18 août 2017

Arrêté du 7 août 2017 relatif aux règles techniques et procédurales visant à la sécurité sanitaire des systèmes collectifs de brumisation d'eau, pris en application de l'article R. 1335-20 du code de la santé publique

Arrêté du 4 août 2017 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 modifié relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou distribuées en buvette publique
       
Arrêté du 4 août 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux destinées à la consommation humaine pris en application des articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-10, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-24, R. 1321-84, R. 1321-91 du code de la santé publique

Décision n° 2016.0149/DC/SA3P du 21 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification par essai de type des logiciels d'aide à la prescription en médecine ambulatoire (rectificatif)

NosoVeille - 10 août 2017
NosoVeille n°8 - août 2017

Reco/Outils - 27 juillet 2017
Avis du 27 juin 2017 relatif à l’actualisation des connaissances sur le risque de transmission des Borrelia via les produits sanguins labiles ou les greffes. HCSP 2017/06, 4 pages.

Mise en place d'une déclaration obligatoire de la rubéole. HCSP 2017/01, 24 pages.

Réglementation - 25 juillet 2017
Arrêté du 6 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié relatif aux modalités de composition des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

Réglementation - 25 juillet 2017
Arrêté du 30 juin 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 modifié relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation

Réglementation - 19 juillet 2017
Arrêté du 12 juillet 2017 fixant les listes des infections transmissibles prescrivant ou portant interdiction de certaines opérations funéraires mentionnées à l'article R. 2213-2-1 du code général des collectivités territoriales

Réglementation - 13 juillet 2017
Arrêté du 4 juillet 2017 fixant la liste des associations habilitées à délivrer la formation de base des représentants d'usagers du système de santé

NosoVeille - 11 juillet 2017
NosoVeille n°7 - juin 2017

NosoVeille - 20 juin 2017
NosoVeille n°6 - juin 2017

Reco/Outils - 14 juin 2017
Avis du 10 mars 2017 relatif à la formation des pharmaciens d'officine à la vaccination contre la grippe. HCSP 2017/03, 5 pages.

Complément d’information aux mesures de maîtrise de la diffusion recommandées dans l’avis du HCSP du 27 septembre 2016 au regard de l’émergence d’une résistance plasmidique à la colistine (mcr-1) chez les entérobactéries. HCSP 2017/03, 6 pages.

NosoThème - 13 juin 2017
Précautions standard

Reco/Outils - 12 juin 2017
Précautions standard. SF2H 2017/06. 62 pages.

Reco/Outils - 30 mai 2017
Prévenir les infections associées aux soins aux urgences et au SAMU/SMUR. CClin Sud-Ouest 2017/04. 61 pages.

Règlementation - 29 mai 2017
Instruction interministérielle n°153 du 4 mai 2017 relative à l’organisation des groupements hospitaliers de territoire

NosoVeille - 23 mai 2017
NosoVeille n°5 - mai 2017

Recommandation - 22 mai 2017
Avis du 10 mars 2017 relatif à l’obligation de vaccination par le BCG des professionnels de santé listés aux articles L. 3112-1, R. 3112-1 C et 2 du code de la santé publique. HCSP 2017/03, 9 pages.

Règlementation - 11 mai 2017
Décret n° 2017-985 du 10 mai 2017 relatif à l'expérimentation de l'administration par les pharmaciens du vaccin contre la grippe saisonnière

Arrêté du 10 mai 2017 Pris en application de l'article 66 de la loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 (expérimentation vaccination grippe)

Arrêté du 10 mai 2017 fixant les conditions de réalisation des soins de conservation à domicile

Décret n° 2017-983 du 10 mai 2017 relatif aux conditions d'intervention des thanatopracteurs et à l'information des familles concernant les soins de conservation

Décret n° 2017-982 du 9 mai 2017 relatif à la nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques

Règlementation - 10 mai 2017
Décret n° 2017-885 du 9 mai 2017 pris en application de l'ordonnance n° 2017-51 du 19 janvier 2017 portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires

Décret n° 2017-817 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements d'hospitalisation à domicile

Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en place de l'expérimentation permettant à des conseils territoriaux de santé d'être saisis par les usagers du système de santé de demandes de médiation en santé, de plaintes et de réclamations

Décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire

Décret n° 2017-709 du 2 mai 2017 relatif au Fonds national pour la démocratie sanitaire

Décret n° 2017-703 du 2 mai 2017 relatif aux contrats de praticien territorial de médecine ambulatoire et de praticien territorial médical de remplacement

Règlement (UE) 2017/745 du parlement européen et du conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) no 178/2002 et le règlement (CE) no 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE

Instruction N° DGS/SP2/DGOS/PF2/2017/61 du 22 février 2017 relative aux lignes directrices de la prévention et de la prise en charge de la tuberculose résistante et multi-résistante

Règlementation - 4 mai 2017
Décret n° 2017-682 du 28 avril 2017 relatif à la coordination de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles et le virus de immunodéficience humaine

Arrêté du 27 avril 2017 relatif au contrat type d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins mentionné à l’article L. 162-30-2 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 27 avril 2017 fixant les référentiels de pertinence, de qualité, de sécurité des soins ou de seuils, exprimés en volume ou en dépenses d'assurance maladie mentionnés à l'article L. 162-30-3 du code de la sécurité sociale

Décret n° 2017-657 du 27 avril 2017 relatif à la prévention des risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d'eau

Décret n° 2017-631 du 25 avril 2017 relatif à la constitution et au fonctionnement des groupements de coopération sanitaire

Arrêté du 24 avril 2017 portant agrément des statuts de l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé (UNAASS)

Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine

Recommandations - 25 avril 2017
Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2017. Ministère des Affaires sociales et de la Santé. 2017/04, 64 pages.

Règlementation - 24 avril 2017
Arrêté du 20 avril 2017 relatif au prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Décret n° 2017-584 du 20 avril 2017 fixant les modalités d'application du contrat d'amélioration de la qualité et de l'efficience des soins

Arrêté du 20 avril 2017 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Institut des données de santé » portant création du groupement d'intérêt public « Institut national des données de santé »

Arrêté du 13 avril 2017 fixant les niveaux de concentration en di-(2-éthylhexyl) phtalate au-dessus desquels l'utilisation de tubulures qui en comportent est interdite en application de l'article L. 5214-1 du code de la santé publique

NosoVeille - 14 avril 2017
NosoVeille n°4 - avril 2017

Recommandation - 10 avril 2017
Comité de l'antibiogramme, recommandations 2017. SFM 2017/03, 128 pages.

NosoThème - 6 avril 2017
Hygiène et prévention du risque infectieux en chirurgie digestive de l'adulte. Mars 2017

Règlementation - 29 mars 2017
Décret n° 2017-415 du 27 mars 2017 relatif aux modalités d’information de la commission des usagers sur les événements indésirables graves associés aux soins

Règlementation - 27 mars 2017
Arrêté du 22 mars 2017 relatif aux commissions spécialisées composant le Haut Conseil de la santé publique

Arrêté du 22 mars 2017 portant nomination au Haut Conseil de la santé publique

Règlementation - 22 mars 2017
Instruction DGS/VSS1/PP1/PP4/EA1/SG/DGOS/PF2/78 du 3 mars 2017 relative à l’organisation régionale des vigilances et de l’appui sanitaires

Règlementation - 21 mars 2017
Décret n° 2017-316 du 10 mars 2017 relatif aux actes infirmiers relevant de la compétence des infirmiers anesthésistes diplômés d’Etat (rectificatif)

Règlementation - 17 mars 2017
Arrêté du 8 mars 2017 fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison ou un organisme de toxicovigilance

Règlementation - 16 mars 2017
Décret n° 2017-323 du 13 mars 2017 relatif au Haut Conseil de la santé publique

NosoVeille - mars 2017
NosoVeille n°3 - mars 2017

Règlementation - 13 mars 2017
Arrêté du 7 mars 2017 relatif aux déclarations des infections associées aux soins et fixant le cahier des charges des centres d’appui pour la prévention des infections associées aux soins

Décret n° 2017-309 du 10 mars 2017 relatif à la réalisation de l’entretien préalable au don du sang par les personnes qui satisfont aux conditions d’exercice de la profession d’infirmier ou d’infirmière

Décret n° 2017-316 du 10 mars 2017 relatif aux actes infirmiers relevant de la compétence des infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat

Règlementation - 9 mars 2017
Arrêté du 10 février 2017 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Arrêté du 10 février 2017 fixant la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

Arrêté du 7 mars 2017 fixant la liste des centres nationaux de référence, des centres nationaux de référence-laboratoires associés et des centres nationaux de référence-laboratoires experts pour la lutte contre les maladies transmissibles

Règlementation - 8 mars 2017
Arrêté du 27 février 2017 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé «portail de signalement des évènements sanitaires indésirables»

Arrêté du 27 février 2017 fixant la liste des catégories d’événements sanitaires indésirables pour lesquels la déclaration ou le signalement peut s’effectuer au moyen du portail de signalement des événements sanitaires indésirables

Délibération n° 2016-325 du 3 novembre 2016 portant avis sur un projet d’arrêté relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Portail de signalement des événements sanitaires indésirables" (demande d’avis n° 16016139)

Recommandation - 6 mars 2017
Avis du 14 février 2017 relatif aux tensions d'approvisionnement de vaccins contre l'hépatite A et l'hépatite B. HCSP 2016/02, 19 pages.

Règlementation - 3 mars 2017
Arrêté du 2 mars 2017 suspendant les annexes I et II de l’arrêté du 2 aout 2013 fixant les conditions d’immunisation des personnes mentionnées à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique

Recommandation - 2 mars 2017
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
. Guide technique Traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux. 2016/07, 39 pages.
-> FAQ. Février 2017

Règlementation - 1er mars 2017
Instruction DGS/PP1/DGOS/PF2/DGCS/2A/2017/58 du 17 février 2017 relative à la mise en oeuvre du décret n°2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des évènements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d'appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients

Règlementation - 23 février 2017
Arrêté du 20 février 2017 relatif aux critères de transmission à l’agence régionale de santé des signalements recueillis par les membres du réseau régional de vigilances et d’appui

NosoVeille - 9 février 2017

NosoVeille n°2 - février 2017

Règlementation - 6 février 2017
Décret n° 2017-129 du 3 février 2017 relatif à la prévention des infections associées aux soins

Règlementation - 1er février 2017
Instruction interministérielle n° DGS/EA1/2016/375 du 5 décembre 2016 relative à la procédure administrative départementale applicable aux appareils de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) et à la mise en œuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des DASRI "ECOSTERYL 500" de la société AMB

Règlementation - 30 janvier 2017
Décret n° 2017-90 du 26 janvier 2017 relatif à l’Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé

Règlementation - 20 janvier 2017
Ordonnance n° 2017-51 du 19 janvier 2017 portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires

NosoVeille - janvier 2017
NosoVeille n°1 - janvier 2017

Règlementation - 6 janvier 2017
Ordonnance n° 2017-9 du 5 janvier 2017 relative à la sécurité sanitaire

Arrêté du 26 décembre 2016 relatif aux conditions de vérification de l’immunisation des thanatopracteurs en formation pratique et en exercice soumis à l’obligation de vaccination contre l’hépatite B

Règlementation - 3 janvier 2017
Arrêté du 28 décembre 2016 relatif à l’obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales

Décret n°2016-1989 du 30 décembre 2016 fixant les missions et les modalités de désignation des laboratoires de biologie médicale de référence

Arrêté du 27 décembre 2016 portant agrément d’un éco-organisme de la filière des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) perforants, produits par les patients en autotraitement ou par les utilisateurs des autotests de diagnostic en application des articles L. 4211-2-1 et R. 1335-8-7 à R. 1335-8-11 du code de la santé publique et de l’article L. 541-10 du code de l’environnement

Instruction n° DGOS/R5/2016/392 du 2 décembre 2016 relative aux équipes de soins primaires (ESP) et aux communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS)

Outils/Reco - 3 janvier 2017
Avis du 6 décembre 2016 relatif au diagnostic microbiologique des entérobactéries productrices de carbapénémases ou résistantes à la colistine renfermant le gène mcr-1. HCSP 2016/12, 6 pages.

Entérobactéries productrices de carbapénémases et autres bacilles Gram négatif multirésistants : mesures intérimaires de prévention et de contrôle pour les milieux d’hébergement et de soins de longue durée. HCSP 2016/11, 12 pages.

Outils/Reco - 2 janvier 2017
Avis du 18 novembre 2016 relatif au transfert du Comité technique des vaccinations à la Haute Autorité de santé. HCSP 2016/11, 14 pages

Règlementation - 30 décembre 2016
Décret n° 2016-1900 du 27 décembre 2016 relatif aux conditions d'élaboration des guides des stratégies diagnostiques et thérapeutiques les plus efficientes et des listes de médicaments correspondants prévus à l'article L. 161-37 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 23 décembre 2016 fixant le cahier des charges pour la désignation des laboratoires de biologie médicale de référence

Arrêté du 15 décembre 2016 déterminant la liste des examens réputés urgents ainsi que les conditions de réalisation et de rendu des résultats de ces examens

Décret n° 2016-1758 du 16 décembre 2016 relatif à la vaccination contre l’hépatite B des thanatopracteurs

Règlementation - 28 décembre 2016
Arrêté du 19 décembre 2016 fixant le montant de l’indemnité de formation prévue au II de l’article L. 1114-1 du code de la santé publique

Règlementation - 27 décembre 2016
Décret n° 2016-1813 du 21 décembre 2016 relatif à l'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales

Règlementation - 20 décembre 2016
Décret n° 2016-1768 du 19 décembre 2016 relatif au financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé

Règlementation - 19 décembre 2016
Décret n° 2016-1744 du 15 décembre 2016 relatif au transfert de la toxicovigilance à l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

Outils/Reco - 17 décembre 2016
Infections Associées aux Soins (ex-Tableau de Bord des Infections Nosocomiales). Résultats nationaux campagne 2016 (données 2015). HAS

Règlementation - 16 décembre 2016
Ordonnance n° 2016-1729 du 15 décembre 2016 relative aux pharmacies à usage intérieur

Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 25 mars 1992 relatif aux conditions que doivent remplir les procédés et appareils destinés à la désinfection obligatoire

Décret n° 2016-1716 du 13 décembre 2016 relatif au résumé des caractéristiques du dispositif médical

Arrêté du 9 décembre 2016 fixant la liste des associations habilitées à délivrer la formation de base des représentants d’usagers du système de santé

Instruction n° DGOS/PF2/DGS/PP/DGCS/2016/372 du 2 décembre 2016 relative à un appel d'offre spécifique pour la réalisation d’une enquête nationale sur les événements indésirables graves associés aux soins

NosoVeille - 13 décembre 2016
NosoVeille n°11 - novembre 2016

Outils/Reco - 12 décembre 2016
Global guidelines for the prevention of surgical site infection. OMS 2016/11, 184 pages

Règlementation - 6 décembre 2016
Décret n° 2016-1644 du 1er décembre 2016 relatif à l'organisation territoriale de la veille et de la sécurité sanitaire

Outils/Reco - 2 décembre 2016
Cadre général d’évaluation des démarches d’analyse des évènements indésirables associés aux soins. 2016/11

Règlementation - 30 novembre 2016
Décret n° 2016-1622 du 29 novembre 2016 relatif aux dispositifs de biovigilance et de vigilance en assistance médicale à la procréation

Décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l’organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l’éducation

Règlementation - 29 novembre 2016
Décret n°2016-1590 du 24 novembre 2016 modifiant le code de la santé publique et relatif aux déchets assimilés à des déchets d’activités de soins à risques infectieux et aux appareils de prétraitement par désinfection

Décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients

Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers

Reco/outils - 22 novembre 2016
Prévention du risque infectieux et médiation/présence animale en établissements médico-socaiux et établissements de santé. CClin Sud-Est 2016/11, 6 pages

Reco/outils - 22 novembre 2016
Fiches mémo pour mieux prescrire les antibiotiques pour les infections respiratoires hautes et les infections urinaires. HAS 2016/11

Règlementation - 21 novembre 2016
Décret n°2016-1545 du 16 novembre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « dossier médical partagé »

Reco/Outils - 31 octobre 2016
Avis du 27 septembre et 7 octobre 2016 relatif aux obligations vacinales des professionels de santé. HCSP 2016/10, 10 pages

Avis du 7 octobre 2016 relatif au risque de transmission du virus Zika par le lait maternel. HCSP 2016/10, 4 pages

Règlementation - 26 octobre 2016
Décret n°2016-1430 du 24 octobre 2016 relatif aux modalités d'accréditation des laboratoires de biologie médicale

Règlementation - 20 octobre 2016
Décret n° 2016-1395 du 18 octobre 2016 fixant les conditions dans lesquelles est donnée l'information sur le droit de désigner la personne de confiance mentionnée à l'article L. 311-5-1 du code de l'action sociale et des familles

Arrêté du 10 octobre 2016 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer

Décret n° 2016-1349 du 10 octobre 2016 relatif au consentement préalable au partage d'informations entre des professionnels ne faisant pas partie de la même équipe de soins

Reco/Outils - 20 octobre 2016
Avis du 27 septembre 2016 relatif aux mesures à prendre en lien avec l’émergence d’une résistance plasmidique à la colistine (mcr-1) chez les entérobactéries. HCSP 2016/09, 5 pages.

Avis du 9 septembre 2016 relatif à l’utilisation des vaccins quadrivalents inactivés contre la grippe saisonnière. HCSP 2016/09, 9 pages.

NosoVeille - 14 octobre 2016
NosoVeille n°10 - octobre 2016

Recommandations - 13 octobre 2016
FAQ Antisepsie de la peau saine avant un geste invasif chez l’adulte. SF2H, octobre 2016

NosoThème - 3 octobre 2016
Vaccination contre la grippe saisonnière du personnel de santé dans les établissements de santé et médicosociaux. Septembre 2016

Règlementation - 30 septembre 2016
Décret n° 2016-1275 du 29 septembre 2016 relatif aux déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les utilisateurs d’autotests mentionnés à l’article L.3121-2-2 du code de la santé publique

Règlementation - 29 septembre 2016
Note d'information n° DGS/SP/2016/282 du 19 septembre 2016 relative au conventionnement et à l’habilitation des structures réalisant des vaccinations gratuites en application des articles L. 3111-11 et L. 3112-3 du code de la santé publique

Règlementation - 28 septembre 2016
Décret n° 2016-1249 du 26 septembre 2016 relatif à l’action de groupe en matière de santé

NosoVeille - 19 septembre 2016
NosoVeille n°9 - septembre 2016

Règlementation - 31 août 2016
Décret n° 2016-1164 du 26 août 2016 relatif aux conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Règlementation - 26 août 2016
Décret n° 2016-1151 du 24 août 2016 relatif au portail de signalement des événements sanitaires indésirables

Arrêté du 18 août 2016 fixant les conditions particulières de délivrance de l'autotest de détection de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et les modalités d'information et d'accompagnement de la personne en application de l'article L.  3121-2-2 du code de la santé publique

Arrêté du 16 août 2016 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à l'entretien avec les proches en matière de prélèvement d'organes et de tissus

Règlementation - 17 août 2016
Arrêté du 12 août 2016 modifiant l'arrêté du 22 mars 2005 modifié fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer

Règlementation - 12 août 2016
Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 22 mars 2005 modifié fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer

Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 12 octobre 2011 modifié fixant la liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes

NosoVeille - 11 août 2016
NosoVeille n°8 - août 2016

Règlementation - 9 août 2016
Instruction du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins


Règlementation - 5 août 2016

Arrêté du 1er août 2016 déterminant la liste des tests, recueils et traitements de signaux biologiques qui ne constituent pas un examen de biologie médicale, les catégories de personnes pouvant les réaliser et les conditions de réalisation de certains de ces tests, recueils et traitements de signaux biologiques

Arrêté du 1er août 2016 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif

Règlementation - 3 août 2016
Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des classes thérapeutiques contenant des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur mentionnés à l’article L.5121-31 du code de la santé publique

Arrêté du 26 juillet 2016 fixant la liste des vaccins devant faire l’objet des plans de gestion des pénuries mentionnés à l’article L.5121-31 du code de la santé publique

Reco/Outils - 2 août 2016
Avis du 5 juin 2015 relatif au projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux. HCSP 2016/06, 4 pages.

Avis du 5 juin 2015 relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine. HCSP 2016/06, 2 pages.

Règlementation - 25 juillet 2016
Décret n° 2016-993 du 20 juillet 2016 relatif à la lutte contre les ruptures d’approvisionnement de médicaments

Décret n° 2016-994 du 20 juillet 2016 relatif aux conditions d’échange et de partage d’informations entre professionnels de santé et autres professionnels des champs social et médico-social et à l’accès aux informations de santé à caractère personnel

Décret n° 2016-995 du 20 juillet 2016 relatif aux lettres de liaison

Décret n° 2016-996 du 20 juillet 2016 relatif à la liste des structures de coopération, d’exercice partagé ou de coordination sanitaire ou médico-sociale dans lesquelles peuvent exercer les membres d’une équipe de soins

Reco/Outils - 19 juillet 2016
Antisepsie de la peau saine avant un geste invasif chez l’adulte. Recommandations pour la pratique clinique. SF2H 2016, 92 pages.

Règlementation - 19 juillet 2016
Ordonnance n° 2016-967 du 15 juillet 2016 relative à la coordination du système d'agences sanitaires nationales, à la sécurité sanitaire et aux accidents médicaux


Arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

Reco/Outils - 13 juillet 2016
Avis relatif aux dispositifs médicaux réutilisables devant être utilisés stériles. SF2S, SF2H 2016/06, 3 pages.

NosoVeille - 13 juillet 2016
NosoVeille n°7 - juillet 2016

Règlementation - 13 juillet 2016
Décret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé

Règlementation - 12 juillet 2016
Arrêté du 23 juin 2016 fixant la liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l’article R.6111-25 du code de la santé publique

Arrêté du 23 juin 2016 relatif à l'organisation, au financement et au versement des ressources des hôpitaux de proximité

Règlementation - 7 juillet 2016
Instruction n° DGCS/SPA/2016/195 du 15 juin 2016 relative à la mise en œuvre du programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social 2016/2018

Reco/Outils - 8 juillet 2016
Avis du 22 juin 2016 relatif à la vaccination contre la dengue dans les territoires français d’Amérique et à La Réunion et Mayotte. HCSP 2016/06, 9 pages.

Avis du 17 mai 2016 relatif aux risques sanitaires liés à la pratique de la « Fish therapy ». HCSP 2016/05, 5 pages.

Règlementation - 7 juillet 2016
Décret n° 2016-914 du 4 juillet 2016 relatif au dossier médical partagé

Décret n° 2016-898 du 30 juin 2016 modifiant certaines dispositions relatives à l’agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique


Arrêté du 27 juin 2016 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine

Note d'information n° DGS/EA1/EA4/DGOS/PF2/DGCS/2016/118 du 11 avril 2016 relative à la publication d’un guide technique portant sur la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux

Règlementation - 27 juin 2016
Décret n°2016-839 du 24 juin 2016 relatif aux conditions et modalités d’exercice des biologistes médicaux et portant création de la Commission nationale de biologie médicale

Décret n°2016-806 du 16 juin 2016 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Arrêté du 16 juin 2016 fixant le cahier des charges des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Règlementation - 17 juin 2016
Arrêté du 7 juin 2016 supprimant le comité technique des vaccinations

Note d'information n° DGOS/PF2/2016/164 du 24 mai 2016 relative aux points critiques récurrents et à la mise en oeuvre, pour l’activité de chirurgie ambulatoire, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de gestion des risques en établissement de santé

Règlementation - 6 juin 2016
Arrêté du 31 mai 2016 fixant la liste des informations à transmettre aux centres antipoison sur les substances contenues dans les produits de tatouage

NosoThème - 13 juin 2016
Virus émergents : chikungunya, coronavirus, Ebola. Juin 2016

Reco/Outils - 8 juin 2016
Avis du 12 janvier 2016 relatif à la vaccination antigrippale en situation de pandémie des personnes présentant une allergie aux protéines de l’oeuf et aux aminosides. HCSP 2016/01, 7 pages.

Reco/Outils - 8 juin 2016
La checklist Bon usage des antibiotiques. Omedit Pays de la Loire 2016/03, 2 pages.

Règlementation - 6 juin 2016
Décret n° 2016-743 du 2 juin 2016 relatif aux compétences des sages-femmes en matière d’interruption volontaire de grossesse par voie médicamenteuse et en matière de vaccination

Décret n° 2016-745 du 2 juin 2016 complétant la liste des maladies faisant l’objet d’une transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire

Arrêté du 2 juin 2016 relatif au retrait de maladies de la liste de l’article D.3113-6 du code de la santé publique

Règlementation - 3 juin 2016
Décret n° 2016-726 du 1er juin 2016 relatif à la commission des usagers des établissements de santé

Reco/Outils - 30 mai 2016
Avis du 8 janvier 2016 relatif à la désinfection des sondes à échographie endocavitaires (SEE). HCSP. 2016/01, 6 pages.

Reco/Outils - 27 mai 2016
Surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé. CClin Sud-OUest. 2016/05, 125 pages.

Règlementation - 25 mai 2016
Décret n° 2016-658 du 20 mai 2016 relatif aux hôpitaux de proximité et à leur financement

Règlementation - 24 mai 2016
Instruction n° DGS/VSS/VSS1/DGOS/PF/PF2/2016/145 du 10 mai 2016 relative aux échographies endocavitaires

Règlementation - 18 mai 2016
Arrêté du 3 mai 2016 fixant la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

NosoVeille - 17 mai 2016
NosoVeille n°5 - mai 2016

Reco/Outils - 17 mai 2016
Vaccination des personnes âgées. HCSP 2016/03, 99 pages.

Reco/Outils - 5 mai 2016
Gestion des déchets produits par les établissements de santé. Déchets issus des médicaments, déchets liquide. Ministère des Affaires sociales et de la santé 2016/04, 138 pages.

NosoThème - 29 avril 2016
Gestion des excreta

Réglementation - 29 avril 2016
Décret n° 2016-523 du 27 avril 2016 relatif à la création de l’Agence nationale de santé publique

Décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire

Réglementation - 22 avril 2016
Arrêté du 15 avril 2016 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Réglementation - 18 avril 2016
Ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l’Agence nationale de santé publique

Reco/Outils - 18 avril 2016
Guide pour l’immunisation en post-exposition : vaccination et immunoglobulines. HCSP 2016/02, 88 pages.

NosoVeille - 11 avril 2016
NosoVeille n°4 - avril 2016

Reco/Outils - 4 avril 2016
Avis du 14 mars 2016 relatif à la conduite à tenir face au risque de résurgence virale chez des patients considérés guéris de maladie à virus Ebola (MVE) et à la prise en charge de leurs contacts. HCSP 2016/03, 11 pages.

Avis du 21 mars 2016 relatif à la prise en charge médicale et au suivi des nouveau-nés et nourrissons ayant présenté ou ayant pu présenter une infection par le virus Zika in utero, ou présentant une infection congénitale à virus Zika. 2016/03, 8 pages.

Règlementation - 1er avril 2016
Note d'information DGS/PP2 n°2016-76 du 15 mars 2016 relative au traitement de la tuberculose multirésistante par les antituberculeux Sirturo® 100mg, comprimé, Granupas® 4g, granulés gastro-résistants, Deltyba®50 mg, comprimé pelliculé, associés à d'autres médicaments

Reco/Outils - 31 mars 2016
Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2016. Ministère des affaires sociales et de la santé 2016/03, 51 pages.

Règlementation - 31 mars 2016
Arrêté du 17 mars 2016 fixant le cahier des charges de la formation de base des représentants d’usagers

NosoVeille - 11 mars2016
NosoVeille n°3 - mars 2016

Reco/Outils - 16 février 2016
Prévention de l'hépatite B. Recommandations pour les étudiants des filières de santé. HCSP 2016/01, 4 pages.

NosoVeille - 15 février 2016
NosoVeille n°2 - février 2016

Règlementation - 11 février 2016
Arrêté du 5 février 2016 limitant la pratique de l'acte de pose de dispositifs pour stérilisation tubaire par voie hystéroscopique à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique

Recommandations - 8 février 2016
Avis du 17 novembre 2015 relatif à la gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles. HCSP 2015/11, 7 pages.

Règlementation - 3 février 2016
Instruction n° DGS/ RI1/DGOS/DGCS /2016/4 du 8 janvier 2016 relative aux mesures de prévention et de contrôle de la grippe saisonnière

Règlementation - 1er février 2016
Décret n°2016-46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale

NosoThème - 29 janvier 2016
Enterobactéries productrices de carbapénémases (EPC). Décembre 2015

NosoVeille - 18 janvier 2016
NosoVeille n°1 - janvier 2016

Recommandations - 15 janvier 2016
CClin Sud-Ouest. La gale. Plaquette officine. 2015/12, 2 pages.

CClin Sud-Ouest. La gale. Plaquette médecins traitants. 2015/12, 2 pages.

Règlementation - 4 janvier 2016
Décret n° 2015-1866 du 30 décembre 2015 relatif au financement de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

Décret n° 2015-1747 du 23 décembre 2015 relatif au recours dérogatoire à la greffe en cas de marqueurs infectieux de l’hépatite C chez le donneur

Arrêté du 23 décembre 2015 relatif aux conditions d’utilisation d’organes ou de cellules provenant de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l’hépatite C

Arrêté du 23 décembre 2015 complétant l’arrêté du 23 décembre 2010 modifié pris en application des articles R.1211-14, R.1211-15, R.1211-16, R.1211-21 et R.1211-22 du code de la santé publique

Recommandations - 31 décembre 2015
Maîtrise du risque infectieux en établissement médicosocial. Fiches pratiques. Mise à jour 2015

Règlementation - 28 décembre 2015
Instruction N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/360 du 15 décembre 2015 relative à l’organisation de la mise en oeuvre du diagnostic de territoire relatif aux pratiques de préparation des poches de nutrition parentérale

Règlementation - 18 décembre 2015
Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018

Recommandations - 18 décembre 2015

Arlin Pays de la Loire. Guide ESET. Aide au choix, à la qualification et à l’utilisation d’une Enceinte de Stockage pour Endoscopes Thermosensibles (ESET). 2015/06, 24 pages.

HCSP. Grippe saisonnière. Recommandation de prescription des antiviraux. 2015/11, 5 pages.

SPILF. Diagnostic et antibiothérapie des infections urinaires bactériennes communautaires de l’adulte
Recommandations "adulte" texte court - Argumentaire "adulte". Mise à jour décembre 2015


Trimethoprime et témocilline (Mise à jour novembre 2015)

NosoVeille - 8 décembre 2015
NosoVeille n°12 - décembre 2015

Recommandations - 4 décembre 2015
Guide pédagogique de l’OMS pour la sécurité des patients édition multiprofessionnelle

Recommandations - 30 novembre 2015
Bonnes pratiques essentielles en hygiène à l’usage des professionnels de santé en soins de ville

Réglementation - 26 novembre 2015
Arrêté du 29 octobre 2015 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement d’organes à finalité thérapeutique sur personne décédée

Recommandations - 25 novembre 2015
La gale. Plaquette usager. CClin Sud-Ouest 2015/11, 2 pages.

Prévention du risque d'épidémie grippale en établissement médico-social. ARS Martinique, Arlin Martinique. 2015/11, 2 pages.

Check-list Prévention du risque d'épidémie grippale en établissement médico-social. ARS Martinique, Arlin Martinique. 2015/11, 2 pages.

Réglementation - 24 novembre 2015
Décret n° 2015-1511 du 19 novembre 2015 relatif au contrat d’amélioration des pratiques en établissements de santé

Décret n° 2015-1510 du 19 novembre 2015 relatif à la promotion de la pertinence des actes, des prestations et des prescriptions en santé

Réglementation - 20 novembre 2015
Décret n° 2015-1469 du 13 novembre 2015 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif

Recommandations - 19 novembre 2015
Réponses aux questions posées suite aux recommandations "qualité de l'air au bloc opératoire". SF2H 2015/11, 4 pages

Réglementation - 17 novembre 2015
Note d'information n° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2015/330 du 23 octobre 2015 relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des personnels des établissements sanitaires et médico-sociaux

Instruction n° DGS/PP3/DGOS/PF2/2015/311 du 16 octobre 2015 relative aux conditions particulières de mise sur le marché et de distribution des dispositifs médicaux stérilisés à l’oxyde d’éthylène utilisés chez les nouveau-nés, nouveau-nés prématurés et les nourrissons

NosoVeille - 13 novembre 2015
NosoVeille n°11 - novembre 2015

Vidéo - 6 novembre 2015
BHRe. CClin Sud-Ouest. 2015/11. Durée : 4'47''

Recommandations - 6 novembre 2015
Rapport final du contrôle du marché des tests urinaires sur bandelette utilisés dans les cas de suspicion d'infection urinaire. Ansm 2015/11, 18 pages

Recommandations - 6 novembre 2015
Avis relatif à l’utilisation des mesures barrières en prévention des infections respiratoires aiguës et des infections respiratoires nosocomiales. HCSP 2015/09, 6 pages.

Réglementation - 6 novembre 2015
Décret n° 2015-1419 du 4 novembre 2015 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale

Recommandations - 23 octobre 2015
En période d'épidémie de grippe, j'utilise les TROD. 2015/10, 2 pages. Arlin Nord Pas de Calais, ARS, InVs.

Vu pour le Web - 23 octobre 2015
Des idées reçues sur la vaccination. Fédération nationale des infirmiers

Vu pour le Web - 20 octobre 2015
Revue de la littérature des IAS. Septembre Octobre 2015 / Gabriel Birgand

NosoThème - 14 octobre 2015
Hygiène et prévention du risque infectieux en restauration dans les établissements sanitaires et médico-sociaux. Septembre 2015

NosoVeille - 13 octobre 2015
NosoVeille n°10 - octobre 2015

Recommandation - 8 octobre 2015
Déchets d'activités de soins à risque infectieux. ARS PACA, URPS PACA, Arlin PACA 2015, 15 pages.

Réglementation - 29 septembre 2015
Décret n° 2015-1171 du 22 septembre 2015 relatif à l'information à délivrer à la personne concernée préalablement à une intervention de chirurgie esthétique et postérieurement à l'implantation d'un dispositif médical

Recommandation - 25 septembre 2015
Avis relatif aux propriétés biocides du cuivre participant à la baisse des infections nosocomiales et à son intérêt médico-économique. HCSP 2015/03, 7 pages.

Réglementation - 23 septembre 2015
Arrêté du 11 septembre 2015 abrogeant l'arrêté du 5 novembre 2014 renforçant le contrôle sanitaire aux frontières pour prévenir l'introduction de la maladie à virus Ebola sur le territoire national

Réglementation - 22 septembre 2015
Décret n° 2015-796 du 1er juillet 2015 relatif aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles

Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles

Réglementation - 18 septembre 2015
Décret n°2015-1152 du 16 septembre 2015 relatif aux conditions et modalités d’exercice des biologistes médicaux et portant création de la Commission nationale de biologie médicale

Réglementation - 16 septembre 2015
Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l’activité «traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale»

Recommandation - 4 septembre 2015
Comité de l'antibiogramme, recommandations 2015. SFM 2015/07, 115 pages.

Mesures de prévention et de contrôle de la transmission des bacilles Gram négatif multirésistants dans les milieux de soins aigus au Québec. INSPQ 2015/08, 16 pages.

Réglementation - 20 août 2015
Instruction du 27 juillet 2015 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Réglementation - 18 août 2015
Instruction du 31 juillet 2015 relative à l’organisation de la semaine de la sécurité des patients 2015

SF2H Best of de la littérature 2015
Références des articles présentés lors de la session 2015

NosoVeille - 5 août 2015
NosoVeille n°8 - août 2015

Réglementation - 5 août 2015
Décret du 30 juillet 2015 relatif aux conditions de l’expérimentation des maisons de naissance

Arrêté du 30 juillet 2015 fixant la composition du dossier et les modalités de candidature pour intégrer l’expérimentation des maisons de naissance

Instruction du 17 juillet 2015 relative à l'interdiction de l'utilisation des tubulures comportant du DEHP dans les services de pédiatrie, de néonatologie et de maternité

Instruction du 15 juin 2015 relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique

Recommandation - 5 août 2015
Avis du 8 juillet 2015 Stratégie de classement des patients « cas suspects » de maladie à virus Ebola. HCSP 2015/07, 5 pages.

Avis du 28 juillet 2015 relatif à la prise en charge médicale des personnes atteintes par le virus Zika. 2015/07, 5 pages.

Recommandation - 30 juillet 2015
Avis du 20 mai 2015 relatif aux mesures de protection et de suivi pour les professionnels de santé exposés à des patients atteints de MVE en particulier dans les centres de traitement Ebola en Afrique de l’Ouest. HCSP 2015/05, 4 pages.

Recommandation - 24 juillet 2015
Bilan des signalements de matériovigilance relatifs aux endoscopes et à leur désinfection (2010 à 2013). Ansm 2015/07, 5 pages.

Réglementation - 15 juillet 2015
Instruction du 19 juin 2015 relative à la mise en œuvre de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé

NosoVeille - 10 juillet 2015
NosoVeille n°7 - juillet 2015

Réglementation / Reco - 2 juillet 2015
Instruction du 15 juin 2015 relative au programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015

Réglementation - 29 juin 2015
Décision du 10 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de la procédure de certification des établissements de santé et des structures visées aux articles L. 6133-7, L. 6321-1, L. 6147-7 et L. 6322-1 du code de la santé publique

Reco/outils - 19 juin 2015
Les catégories d'eau dans les établissements de santé : typologie, traitements complémentaires, référentiels. CClin Sud-Est 2015/06, 17 pages.

Reco/outils - 18 juin 2015
Révision des recommandations de bonne pratique pour la prise en charge et la prévention des Infections Urinaires Associées aux Soins (IUAS). SPILF 2015/05, 45 pages.

Reco/Outils - 16 juin 2015
Kit BMR pour les établissements médico-sociaux. Arlin Auvergne 2015, 30 pages.

Reco/outils - 15 juin 2015
Infections à Coronavirus du Moyen Orient (MERS-CoV). Comment prendre en charge un patient suspect d’infection due au Coronavirus du Moyen Orient (MERS-CoV) ? SPILF 2015/06, 13 pages.

Réglementation - 10 juin 2015
Instruction du 27 avril 2015 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

NosoVeille - 9 juin 2015
NosoVeille n°6 - juin 2015

Reco/Outils - 1 juin 2015
La qualité de l'air au bloc opératoire. SF2H 2015/05, 60 pages

Reco/Outils - 1 juin 2015
Maladie à virus Ebola : tenues et procédures de déshabillage des soignants en établissement de santé de référence. SPILF, INRS 2015/05, 18 pages

Reco/Outils - 26 mai 2015
Création de la rubrique "Vidéos"

Réglementation - 22 mai 2015
Instruction du 12 mai 2015 relative au Plan National Canicule 2015

Vu sur le web - 21 mai 2015
Création de la rubrique "Vu sur le web"

Réglementation - 13 mai 2015
Note d'information du 13 avril 2015 relative aux conséquences de la modification de la norme NF T90-431 "Qualité de l'eau - Recherche et dénombrement de Legionella spp. et de Legionella pneumophila - Méthode par ensemencement direct et après concentration par filtration sur membrane ou centrifugation" (révision 2014)

NosoVeille - 12 mai 2015
NosoVeille n°5 - mai 2015

Réglementation - 7 mai 2015
Décret du 29 avril 2015 relatif à l'habilitation des aides à domicile à pratiquer les aspirations endo-trachéales et modifiant le code de l'action sociale et des familles et le code du travail

7 mai 2015
Changement d'adresse du site NosoBase : http://www.cclin-arlin.fr/nosobase

Réglementation - 6 mai 2015
Arrêté du 23 avril 2015 modifiant l'arrêté du 28 février 2012 portant attribution de fonctions au centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales de l'interrégion Ouest et prolongation du mandat des responsables de centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales

NosoVeille - 10 avril 2015
NosoVeille n°4 - avril 2015

Recommandation - 8 avril 2015
Guide pour le choix des désinfectants : produits de désinfection chimique pour les dispositifs médicaux, les sols et les surfaces. SF2H. 2015/03, 110 pages.

Calendrier vaccinal 2015. Ministère des affaires sociales et de la santé. 2015/03, 50 pages.

Avis du 23 janvier 2015 relatif à la conduite à tenir en cas de gastroentérites à Escherichia coli entérohémorragique (EHEC). HCSP. 2015/01, 13 pages

Avis relatif aux lignes directrices du diagnostic de la tuberculose à bacilles résistants. HCSP. 2014/12, 3 pages.

Avis relatif aux lignes directrices de la prise en charge de la tuberculose à bacilles résistants. HCSP. 2014/12, 8 pages.

Le patient-traceur en établissement de santé. Méthode d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. HAS. 2014/11, 62 pages.

Réglementation - 8 avril 2015
Instruction du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l’activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles

Réglementation - 23 mars 2015
Instruction du 11 mars 2015 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2014

Recommandation - 10 mars 2015
Avis relatif aux ruptures de stocks et aux tensions d’approvisionnement des vaccins combinés contenant la valence coqueluche. HCSP. 2015/02, 5 pages.

Guide to infection prevention for outpatient settings: minimum expectations for safe care. CDC 2014. 34 pages.

NosoVeille - 10 mars 2015
NosoVeille n°3 - mars 2015

Réglementation - 9 mars 2015
Arrêté du 20 février 2015 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Réglementation - 27 février 2015
Arrêté du 20 février 2015 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

NosoVeille - 9 février 2015
NosoVeille n°2 - février 2015

Recommandation - 9 février 2015
Avis du 15 décembre 2015 relatif à l’anticipation de l’évolution et de l’impact de l’épidémie de maladie à virus Ebola sur le territoire national. 2014/12, 5 pages.

Recommandation - 2 février 2015
Avis du 14 janvier 2015 relatif aux procédures de nettoyage et de désinfection des surfaces potentiellement contaminées par du virus Ebola. HCSP 2015/01, 4 pages.

NosoThème - 29 janvier 2015
Risque infectieux en odontologie

Recommandation - 27 janvier 2015
La prévention des bactériémies associées aux accès vasculaires en hémodialyse. INSPQ 2014/12, 24 pages.

Avis du 7 novembre 2014 relatif à la problématique des non-répondeurs dans le cadre de la vaccination contre l’hépatite B. HCSP 2014/11, 3 pages.

Réglementation - 23 janvier 2015
Avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé relatif au statut des indicateurs de stérilisation

NosoVeille - 14 janvier 2015
NosoVeille n°1 - janvier 2015

Réglementation - 5 janvier 2015
Instruction du 8 décembre 2014 relative à l’audit national en endoscopie concernant les endoscopes souples non autoclavables avec canaux

Recommandation - 24 décembre 2014
La désinfection des surfaces en laboratoire de biologie. INRS 2014/11, 40 pages.

Recommandation - 24 décembre 2014
Laboratoires d'anatomie et de cytologie pathologiques : guide pratique de ventilation. INRS 2014/10, 49 pages.

Recommandation - 23 décembre 2014
Avis du 9 décembre 2014 relatif aux équipements de protection individuels pour la prise en charge des patients cas suspects, possibles ou confirmés de la maladie à virus Ebola. HCSP 2014/12, 6 pages.

Recommandation - 23 décembre 2014
Gestion du risque lié aux légionelles. Guide méthodologique destiné aux EHPAD. ARS Rhône-Alpes, CH de Valence 2014/10, 69 pages.

Réglementation - 22 décembre 2014
Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit «arrêté TMD»)

Recommandation - 22 décembre 2014
Maladie à virus Ebola : mesures de prévention et de contrôle pour les hôpitaux. INSPQ 2014/12, 16 pages.

NosoVeille - 10 décembre 2014
NosoVeille n°12 - décembre 2014

Réglementation - 8 décembre 2014
Arrêté du 4 décembre 2014 autorisant l’utilisation de traitements pour des personnels de santé en milieu de soins exposés au virus Ebola

Arrêté du 24 novembre 2014 portant approbation du règlement intérieur du Haut Conseil de la santé publique

Circulaire du 17 novembre 2014 relative à la vaccination contre la grippe saisonnière dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux

Recommandation - 8 décembre
Prise en charge des infections intra-abdominales. Recommandations formalisées d’experts. SFAR, SRLF, SPILF, AFC, SFCD. 2014/12, 31 pages.

Surveillance des personnels de santé vis à vis du risque de tuberculose. Geres 2014/11, 40 pages.

Réglementation - 5 décembre 2014
Arrêté du 5 novembre 2014 renforçant le contrôle sanitaire aux frontières pour prévenir l'introduction de la maladie à virus Ebola sur le territoire national

Recommandation - 5 décembre 2014
Avis du 4 décembre 2014 relatif à la prise en charge des personnels de santé en milieu de soins, victimes d’un AES/AEV, à partir d’un patient index cas confirmé de maladie à virus Ebola. HCSP 2014/12, 9 pages.

Avis du 18 novembre 2014 relatif à la conduite à tenir concernant la transmission du virus Ebola après guérison clinique, par les liquides biologiques et notamment par voie sexuelle. HCSP 2014/11, 6 pages.

Comité de l'antibiogramme, recommandations 2014. SFM 2014/12, 121 pages.

Directives pour la prise en charge de l’infection tuberculeuse latente (ITL). OMS 2015, 40 pages.

Recommandation - 3 décembre 2014
Conduite à tenir pour assurer la gestion des DASRI, excreta, fluides biologiques et autres déchets produits dans la chambre du patient au sein d'un établissement de santé. Ministère de la santé, 2014/11

Réglementation - 1 décembre 2014
Instruction du 7 novembre 2014 relative à la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche

Instruction du 24 octobre 2014 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

Recommandation - 27 novembre 2014
Pose et utilisation d’un cathéter sous cutané. Arlin Lorraine 2014/10, 2 pages

Réglementation - 26 novembre 2014
Décret n° 2014-1175 du 13 octobre 2014 relatif aux procédures d'approbation, de mise à disposition sur le marché et de déclaration des produits biocides et des substances actives biocides

Recommandation - 24 novembre 2014
Conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche. HCSP 2014/07, 41 pages

Recommandation - 24 novembre 2014
Indications et Modalités de gestion-réalisation des examens biologiques d’un patient atteint d'infection avérée à virus Ebola en France : Recommandation Professionnelle Multidisciplinaire Opérationnelle. COREB, SPILF 2014/11, 30 pages.

Réglementation - 18 novembre 2014
Arrêté du 5 novembre 2014 portant nomination des membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

Réglementation - 17 novembre 2014
Décret n° 2014-1359 du 14 novembre 2014 relatif à l’obligation de certification des logiciels d’aide à la prescription médicale et des logiciels d’aide à la dispensation prévue à l’article L.161-38 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique

Recommandations - 17 novembre 2014
Ebola ? Information du patient. CClin-Arlin 2014/10, 2 pages.

Réglementation - 14 novembre 2014
Arrêté du 4 novembre 2014 fixant les modalités de sélection clinique des donneurs d’organes, de tissus et de cellules

Arrêté du 4 novembre 2014 relatif au dépistage des maladies infectieuses lors des prélèvements à des fins thérapeutiques autologues prévu à l’article R. 1211-22-1 du code de la santé publique et modifiant l’arrêté du 14 mai 2010 fixant le contenu des informations permettant d’utiliser des éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques

Recommandations - 14 novembre 2014
Surveillance des infections à virus Ebola. Définition de cas. InVS 2014/11, 2 pages.

Recommandations - 13 novembre 2014
Repères pour la pratique des tests rapides d’orientation diagnostique de la grippe. Ministère de la santé 2014/10, 4 pages.

Recommandations - 13 novembre 2014
Organisation de la prise en charge des AES des professionnels intervenants dans le cadre d'une hospitalisation à domicile (HAD). CClin Paris-Nord 2014/07, 2 pages.

Tri des déchets d'activité de soins, Filière DAOM. CClin Paris-Nord 2014/07, 1 page.

Tri des déchets d'activité de soins, Filière DASRI. CClin Paris-Nord 2014/07, 1 page.

Réglementation - 13 novembre 2014
Instruction du 7 novembre 2014 relative aux actions à conduire au sein de chaque établissement de santé (hors établissement de santé de référence habilité) dans le cadre de la préparation à l’accueil inopiné d’un patient cas suspect de maladie à virus Ebola

Liste de discussion, documents de travail - 6 novembre 2014
Pictogrammes précautions complémentaires

Recommandations - 7 novembre 2014
Interim Guidance for the U.S. Residence Decontamination for Ebola Virus Disease (Ebola) and Removal of Contaminated Waste. CDC 2014/11

Recommandations - 6 novembre 2014
Avis du 31 octobre : Maladie à virus Ebola. Recommandations à l’intention des professionnels de santé des établissements de santé non établissements de santé de référence habilités. HCSP. 2014/10, 4 pages.

Réglementation - 4 novembre 2014
Arrêté du 3 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2014 modifié autorisant l'utilisation de traitements pour des patients contaminés par le virus Ebola

Recommandation - 4 novembre 2014
Avis du 24 octobre 2014 relatif à la conduite à tenir concernant :
- l’identification et le suivi des personnes contacts d’un cas possible ou confirmé de maladie à virus Ebola
- les professionnels de santé exposés à un cas confirmé de maladie à virus Ebola
HCSP. 2014/10, 17 pages.

Réglementation - 3 novembre 2014
Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2014 modifié autorisant l'utilisation de traitements pour des patients contaminés par le virus Ebola

Réglementations - 14 octobre 2014
Arrêté du 15 septembre 2014 portant nomination de membres au conseil d’orientation de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

Réglementation - 14 octobre 2014
Arrêté du 10 octobre 2014 relatif aux adaptations nécessaires à la prise en charge transfusionnelle des patients atteints ou suspectés d'être atteints d'une infection par le virus Ebola

NosoVeille - 10 octobre 2014
NosoVeille n°10 - octobre 2014

Réglementation - 10 octobre 2014
Arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des régions participant à l'expérimentation de la délivrance à l'unité des médicaments à usage humain appartenant à la classe des antibiotiques dans des officines de pharmacie en application du décret n° 2014-1047 du 15 septembre 2014 relatif à l'expérimentation de la délivrance à l'unité de médicaments appartenant à la classe des antibiotiques et portant publication du protocole de recherche non interventionnelle de l'expérimentation

NosoThème - 6 octobre 2014
Précautions complémentaires en hygiène. Septembre 2014

Réglementation - 3 octobre 2014
Arrêté du 24 septembre 2014 modifiant le modèle de la fiche de notification figurant à l'annexe 12 de l'arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de la santé publique

Arrêté du 26 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier

Recommandations - 2 octobre 2014
Vous (ou l'un de vos proches) avez une infection à Clostridium difficile. CClin Paris-Nord. 2014/09, plaquette

Votre enfant est porteur d'une BMR. CClin Paris-Nord. 2014/09, plaquette

Vous êtes porteur d'une bactérie émergente hautement résistante aux antibiotiques (BHRe). CClin Paris-Nord. 2014/09, plaquette.

Accueil d'un résident porteur ou ancien porteur de bactéries hautement résistantes aux antibiotiques émergentes (BHRe) en établissements médico-sociaux (EMS). CClin Paris-Nord. 2014/09, 2 pages.

Recommandations - 1 octobre 2014
Evaluation du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013. HCSP. 2014/07, 86 pages

Réglementation - 26 septembre 2014
Arrêté du 22 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 18 septembre 2014 autorisant l’utilisation de traitements pour des patients contaminés par le virus Ebola

Recommandations - 23 septembre 2014
Je suis représentant(e) des usagers engagé(e) dans la prévention des infecions associées aux soins. CClin Ouest. 2014/06, 16 pages.

La gestion du risque infectieux dans un établissement de santé. CClin Ouest. 2014/06, 32 pages.

Réglementation - 23 septembre 2014
Arrêté du 18 septembre 2014 autorisant l’utilisation de traitements pour des patients contaminés par le virus Ebola

Réglementation - 16 septembre 2014
Décret n° 2014-1047 du 15 septembre 2014 relatif à l’expérimentation de la délivrance à l’unité de médicaments appartenant à la classe des antibiotiques

Arrêté du 15 septembre 2014 fixant la liste des médicaments appartenant à la classe des antibiotiques et faisant l’objet de l’expérimentation de la délivrance à l’unité par les officines de pharmacie en application de l’article 46 de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014

Recommandation - 16 septembre 2014
Avis du 10 septembre 2014 relatif à une demande de précisions sur l’avis du HCSP concernant la conduite à tenir autour des cas suspects de maladie à virus Ebola du 10 avril 2014. 2014/09, 14 pages.

NosoVeille - 11 septembre 2014
NosoVeille n°9 - septembre 2014

Recommandation - 11 septembre 2014
Avis relatif à la politique vaccinale et à l’obligation vaccinale en population générale (hors milieu professionnel et règlement sanitaire international) et à la levée des obstacles financiers à la vaccination. HCSP, 13 mars 2013 et 6 mars 2014, 12 pages.

Recommandations - 10 septembre
Conduite à tenir lors d’épisodes de cas groupés d’infections cutanées suppuratives liées aux souches de SARM Co. HCSP 2014/07, 48 pages.

Recommandations - 3 septembre 2014
Procédure de prise en charge des appels pour suspicion de fièvre à virus Ebola (FVE).Septembre 2014, 11 pages.

SF2H Best of de la littérature 2014
Diaporamas du congrès de la SF2H
Références des articles présentées lors de la session 2014

Recommandation - 20 août 2014
Fièvre hémorragique virale (FHV) à virus Ebola. 19 août 2014, 1 page.

Réglementations - 20 août 2014
Instruction du 31 juillet 2014 relative aux indicateurs précisés dans l’arrêté du 18 novembre 2013 fixant le modèle de rapport d’étape annuel servant de base à l’évaluation du contrat de bon usage mentionné à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Réglementation - 12 août 2014
Instruction du 28 juillet 2014 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi N°89-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Réglementation - 11 août 2014
Arrêté du 6 août 2014 relatif à l'autorisation de manipulation dérogatoire de l'agent biologique de groupe 4 Ebola à des fins de réalisation d'examens biologiques pour les patients atteints d'infection avérée à cet agent

NosoVeille - 11 août 2014
NosoVeille n°8 - août 2014

Recommandation - 8 août 2014
Évaluation des risques liés aux pratiques de mésothérapie à visée esthétique. 2014/06. 236 pages

Recommandations - 28 juillet 2014
Vous avez une prothèse de hanche ou de genou depuis moins d’un mois, soyez vigilant et repérez rapidement les signes d’une infection

Réglementation - 28 juillet 2014
Instruction n° DGOS/PF2/2014/216 du 10 juillet 2014 relative à l’organisation de la semaine de la sécurité des patients 2014

Réglementation - 24 juillet 2014
Dispositifs médicaux stérilisés à l’oxyde d’éthylène et utilisés dans les services de néonatalogie et pédiatrie - Rappel de la réglementation

Réglementation - 17 juillet 2014
Arrêté du 9 juillet 2014 relatif aux modalités de distribution, recueil et conservation des fiches de traçabilité et de leur transmission au directeur général de l’agence régionale de santé en application de l’article R.3115-67 du code de la santé publique

Réglementation - 15 juillet 2014
Arrêté du 7 mai 2014 portant organisation de la direction générale de l’offre de soins en sous-directions et en bureaux

Réglementation - 8 juillet 2014
Note d'information DGS/EA4/2014/167 du 23 mai 2014 relative à la diffusion du guide du Haut conseil de la santé publique (HCSP) pour l'investigation et l'aide à la gestion sur le risque lié aux légionelles

Arrêté du 20 mai 2014 modifiant l'arrêté du 7 septembre 1999 relatif au contrôle des filières d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques et l'arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d'entreposage des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques

Recommandations - 1 juillet 2014
Recommandations relatives au personnel d'endoscopie. SFED 2014/06, 5 pages.

Recommandation - 24 juin 2014
La prévention des infection du site opératoire. INSPQ 2014/06, 35 pages

L'hygiène et autres mesures de prévention des infections associées aux bactéries multirésistantes. INSPQ 2014/06, 22 pages.

La prévention des bactériémies associées aux cathéters vasculaires centraux. INSPQ 2014/06, 39 pages.

Recommandation - 16 juin 2014
Avis relatif à l’efficacité de la vaccination contre la grippe saisonnière notamment chez les personnes âgées et à la place de la vaccination des professionnels de santé dans la stratégie de prévention de la grippe. HCSP. 2014, 11 pages.

NosoThème - 11 juin 2014
Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés. Juin 2014

Réglementation - 3 juin 2014
Instruction du 16 mai 2014 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Instruction du 29 avril 2014 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole

Recommandation - 23 mai 2014
Guide to Preventing Catheter-Associated Urinary Tract. APIC 2014. 87 pages

Recommandation - 19 mai 2014
Recommandations sanitaires du plan national canicule 2014. HCSP. 158 pages

Réglementation - 19 mai 2014
Instruction du 6 mai 2014 relative au plan national canicule 2014

NosoVeille - 16 mai 2014
NosoVeille n°5 - mai 2014

Réglementation - 15 mai 2014
Décision du 4 avril 2014 abrogeant la décision du 5 mars 2001 relative à l'interdiction de fabrication, de mise sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux de substitution de la dure-mère dans la fabrication desquels sont utilisés des produits d'origine animale

Réglementation - 2 mai 2014
Arrêté du 18 avril 2014 portant modification de l’arrêté du 21 mars 2013 pris pour l’application de l’article D. 162-8 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des missions d’intérêt général

Arrêté du 14 avril 2014 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain

Recommandations - 23 avril 2014
Calendrier vaccinal 2014. Ministère des Affaires sociales et de la santé. 2014/04, 55 pages.

Réglementation - 18 avril 2014
Instruction DGOS/PF2/2014/80 du 14 mars 2014 relative à l’évaluation du déploiement des retours d’expérience dans le cadre de la gestion des risques associés aux soins et de la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé

Recommandations - 18 avril 2014
Qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance. HAS 2014/04

Recommandations - 14 avril 2014
Prothèse de hanche ou de genou : diagnostic et prise en charge de l'infection dans le mois suivant l’implantation. 2014/04

Recommandations - 11 avril 2014
Avis du 10 avril 2014 relatif à la conduite à tenir autour des cas suspects de maladie à Ebola. HCSP 2014/04. 18 pages.

Recommandations - 21 mars 2014
La transplantation de microbiote fécal et son encadrement dans les essais cliniques. Ansm 2014/03, 15 pages.

Mesures pour la prévention et la maîtrise de la diffusion de la gale dans les établissements de santé et médico-sociaux. CClin Paris-Nord 2013/12, 2 pages.

Vous (ou l'un de vos proches) avez une infection cutanée à la gale. CClin Paris-Nord 2013/12, 2 pages.

Recommandations - 19 mars 2014
Avis du 20 février 2014 relatif à la stratégie vaccinale contre la coqueluche chez l’adulte dans le cadre du cocooning et dans le cadre professionnel. 2014/02, 10 pages.

Avis du 20 février 2014 relatif aux schémas vaccinaux accélérés contre l’hépatite B par les vaccins ENGERIX B® 20 microgrammes/1 ml et GENHEVAC B Pasteur® 20 microgrammes/0,5 ml. HCSP 2014/02, 3 pages.

Réglementation - 17 mars 2014
Instruction n° DGOS/PF2/2014/66 du 04 mars 2014 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2013

Décret n°2014-333 du 13 mars 2014 relatif à la liste des maladies faisant l’objet d’une transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire

Arrêté du 4 mars 2014 relatif au modèle de questionnaire à utiliser lors de la mise en oeuvre de l’enquête I-SATIS de satisfaction des patients hospitalisés

Réglementation - 10 mars 2014
Arrêté du 24 février 2014 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

NosoVeille - 7 mars 2014
NosoVeille n°4 - mars 2014

Recommandations - 6 mars 2014
Usagers votre santé, vos droits. Ministère des affaires sociales et de la santé. 2014/02, 128 pages.

Recueil de lait et entretien des tire-lait en néonatologie. Ombrel. 2013/11, 30 pages.

Réglementation - 4 mars 2014
Décret n° 2014-252 du 27 février 2014 relatif à l’enquête de satisfaction des patients hospitalisés I-SATIS

Recommandations - 3 mars 2014
Fiche memo - Principes généraux et conseils de prescription des antibiotiques en premier recours. HAS 2014, 2 pages.

Note technique : détection des souches d'entérobactéries productrices d'une carbapénèmase. CNR 2014/01, 13 pages.

Recommandations - 28 février 2014
Antibioguide. Arlin Auvergne 2014, 114 pages.

Réglementation - 21 février 2014
Arrêté du 11 février 2014 fixant les conditions dans lesquelles l’établissement de santé met à la disposition du public les résultats publiés chaque année des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Recommandations - 18 février 2014
Bonnes pratiques et gestion des risques associés au PICC (cathéter central à insertion périphérique). SF2H. 2013/12, 124 pages.

Infections à virus grippaux émergents HxNy. SPILF, COREB. 2014/02, 18 pages.

Réglementation - 17 février 2014
Décret n° 2014-128 du 14 février 2014 relatif à la toxicovigilance

Instruction du 21 janvier 2014 relative aux modalités d’application de l’arrêté du 2 août 2013 fixant les conditions d’immunisation des personnes mentionnées à l’article L.3111-4 du code de la santé publique

NosoVeille - 7 février 2014
NosoVeille n°2 - février 2014

Réglementation - 24 janvier 2014
Instruction n° DGOS/PF2/DGS/RI1/2014/08 du 14 janvier 2014 relative aux recommandations pour la prévention de la transmission croisée des bactéries hautement résistantes aux antibiotiques émergentes

Réglementation - 13 janvier 2014
Décret n°2014-19 du 9 janvier 2014 portant simplification et adaptation des dispositifs d’indemnisation gérés par l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales