Antibiotiques / BMR

Instruction du 19 juin 2015 relative à la mise en œuvre de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé

Instruction du 15 juin 2015 relative au programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015

Arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des régions participant à l'expérimentation de la délivrance à l'unité des médicaments à usage humain appartenant à la classe des antibiotiques dans des officines de pharmacie en application du décret n° 2014-1047 du 15 septembre 2014 relatif à l'expérimentation de la délivrance à l'unité de médicaments appartenant à la classe des antibiotiques et portant publication du protocole de recherche non interventionnelle de l'expérimentation

Décret n° 2014-1047 du 15 septembre 2014 relatif à l’expérimentation de la délivrance à l’unité de médicaments appartenant à la classe des antibiotiques

Arrêté du 15 septembre 2014 fixant la liste des médicaments appartenant à la classe des antibiotiques et faisant l’objet de l’expérimentation de la délivrance à l’unité par les officines de pharmacie en application de l’article 46 de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014

Instruction du 31 juillet 2014 relative aux indicateurs précisés dans l’arrêté du 18 novembre 2013 fixant le modèle de rapport d’étape annuel servant de base à l’évaluation du contrat de bon usage mentionné à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Instruction du 14 janvier 2014 relative aux recommandations pour la prévention de la transmission croisée des bactéries hautement résistantes aux antibiotiques émergentes

Arrêté du 18 novembre 2013 fixant le modèle de rapport d'étape annuel servant de base à l'évaluation du contrat de bon usage mentionné à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

Décret n° 2013-841 du 20 septembre 2013 modifiant les dispositions relatives à la commission médicale d’établissement et aux transformations des établissements publics de santé et à la politique du médicament dans les établissements de santé

Arrêté du 4 juin 2013 portant abrogation de l'arrêté du 29 mars 2002 modifié portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques Abroge l'arrêté du 29 mars 2002

Circulaire DGS/DUS/CORRUSS/2012/188 du 9 mai 2012 relative à l'organisation des rapatriements sanitaires vers la France de patients porteurs de maladies transmissibles nécessitant un isolement ou de bactéries multi-résistantes (BMR)

Instruction DGS/DUS/RIS n° 2011-224 du 26 août 2011 relative aux mesures de contrôle des entérobactéries productrices de carbapénémases (EPC) Abrogée par l'instruction du 14 janvier 2014

Circulaire DGS/RI/DGOS/PF n° 2010-413 du 6 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre de mesure de contrôles des cas importés d'entérobactéries productrices de carbapénémases (EPC). Abrogée par l'instruction du 14 janvier 2014

Arrêté du 5 mai 2008 portant création du comité de pilotage restreint et des groupes de travail du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Arrêté du 23 août 2007 modifiant l'arrêté du 29 mars 2002 portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Arrêté du 23 août 2007 portant nomination au comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Arrêté du 19 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 29 mars 2002 portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Arrêté du 7 novembre 2006 portant création d'un groupe de travail relatif à la surveillance et au suivi des prescriptions d'antibiotiques

Circulaire DGS/DHOS/DSS/5A/E2 n° 2006-139 du 23 mars 2006 relative à la diffusion d'un guide pour une méthode de calcul des consommations d'antibiotiques dans les établissements de santé et en ville
Outils de calcul des consommations d’antibiotiques

Instruction DHOS n° 2006-111 du 9 mars 2006 relative aux accords locaux pris en application de l'accord cadre national d'amélioration des pratiques portant sur le bon usage des antibiotiques dans les établissements de santé

Décision du 19 juillet 2004 portant création du groupe de travail « Antibiothérapie en pratique courante : infection urinaire de l'adulte et de l'enfant » à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Arrêté du 23 septembre 2003 portant création du comité de pilotage restreint et des groupes de réflexion du plan national pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Circulaire n° 2002-272 du 2 mai 2002 relative au bon usage des antibiotiques dans les établissements de santé et à la mise en place à titre expérimental de centres de conseil en antibiothérapie pour les médecins libéraux. Abrogée par l'instruction du 19 juin 2015

Arrêté du 29 avril 2002 portant nomination au comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Arrêté du 29 mars 2002 portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques Abrogé par l'arrêté du 4 juin 2013

Pour en savoir plus :

Recommandations

NosoThème : Place des antibiotiques dans l'émergence de la multirésistance des bactéries. 2009

Les données du réseau ATB sur le site du RAISIN

Le site de l'Afssaps

Journée européenne d'information sur les antibiotiques

CNR de la résistance aux antibiotiques