Soins à domicile, Soins primaires et Hospitalisation à domicile

Instruction n° DGOS/R5/2016/392 du 2 décembre 2016 relative aux équipes de soins primaires (ESP) et aux communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS)

Décret du 30 juillet 2015 relatif aux conditions de l’expérimentation des maisons de naissance

Arrêté du 30 juillet 2015 fixant la composition du dossier et les modalités de candidature pour intégrer l’expérimentation des maisons de naissance

Décret du 29 avril 2015 relatif à l'habilitation des aides à domicile à pratiquer les aspirations endo-trachéales et modifiant le code de l'action sociale et des familles et le code du travail

Circulaire interministérielle DGS/EA1/DGPR n° 2012-215 du 4 juin 2012 relative à l'applicaton des décrets n° 2010-1263 et n° 2011-763 du 28 juin 2011

Arrêté du 1er février 2012 pris en application des articles R. 1335-8-7 à R. 1335-8-11 du code de la santé publique relatif aux conditions d'agrément des organismes individuels et collectifs assurant la gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) perforants produits par les patients en autotraitement

Décret n° 2010-1228 du 19 octobre 2010 relatif aux conditions dans lesquelles certains établissements de santé peuvent faire appel à des pharmacies d'officine ou à la pharmacie à usage intérieur d'un autre établissement

Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Circulaire DHOS/03 n° 2006-506 du 1er décembre 2006 relative à l'hospitalisation à domicile

Arrêté du 20 décembre 2004 fixant les conditions d'utilisation des anticancéreux injectables inscrits sur la liste prévue à l'article L.5126-4 du code de la santé publique

Circulaire n° 2004-44 du 4 février 2004 relative à l’hospitalisation à domicile

Circulaire DH/EO2 n° 2000-295 du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile - Complément

Pour en savoir plus :

NosoThème : Hospitalisation et soins à domicile - novembre 2010