Maladies transmissibles

Arrêté du 7 mars 2017 fixant la liste des centres nationaux de référence, des centres nationaux de référence-laboratoires associés et des centres nationaux de référence-laboratoires experts pour la lutte contre les maladies transmissibles. Abroge l'arrêté du 24 juillet 2014 et l'arrêté du 26 décembre 2011
Les centres nationaux de référence (CNR)

Arrêté du 2 mars 2017 suspendant les annexes I et II de l’arrêté du 2 aout 2013 fixant les conditions d’immunisation des personnes mentionnées à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique

Note d'information n° DGS/SP/2016/282 du 19 septembre 2016 relative au conventionnement et à l’habilitation des structures réalisant des vaccinations gratuites en application des articles L. 3111-11 et L. 3112-3 du code de la santé publique

Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des classes thérapeutiques contenant des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur mentionnés à l’article L.5121-31 du code de la santé publique

Arrêté du 26 juillet 2016 fixant la liste des vaccins devant faire l’objet des plans de gestion des pénuries mentionnés à l’article L.5121-31 du code de la santé publique

Arrêté du 16 juin 2016 fixant le cahier des charges des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Décret n°2016-806 du 16 juin 2016 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Arrêté du 7 juin 2016 supprimant le comité technique des vaccinations

Arrêté du 2 juin 2016 relatif au retrait de maladies de la liste de l’article D.3113-6 du code de la santé publique

Décret n° 2016-745 du 2 juin 2016 complétant la liste des maladies faisant l’objet d’une transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire

Note d'information n° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2015/330 du 23 octobre 2015 relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des personnels des établissements sanitaires et médico-sociaux

Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles

Décret n° 2015-796 du 1er juillet 2015 relatif aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles

Instruction du 7 novembre 2014 relative à la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche

Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique

Instruction du 24 octobre 2014 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

Arrêté du 24 septembre 2014 modifiant le modèle de la fiche de notification figurant à l'annexe 12 de l'arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de la santé publique

Arrêté du 9 juillet 2014 relatif aux modalités de distribution, recueil et conservation des fiches de traçabilité et de leur transmission au directeur général de l’agence régionale de santé en application de l’article R.3115-67 du code de la santé publique

Instruction du 29 avril 2014 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole

Décret n°2014-333 du 13 mars 2014 relatif à la liste des maladies faisant l’objet d’une transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire

Arrêté du 31 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé publique

Arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique. Abroge l'arrêté du 26 avril 2012, modifié par l'arrêté du 6 novembre 2014

Arrêté du 26 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique. Abroge l'arrêté du 30 juillet 2004 à compter du 1er juillet 2012

Arrêté du 26 décembre 2011 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés. Abrogé par l'arrêté du 7 mars 2017
Les centres nationaux de référence (CNR)

Arrêté du 24 novembre 2011 relatif aux tests d'orientation diagnostique de l'angine à streptocoque bêta-hémolytique du groupe A

Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 21 avril 2011 relatif à la recommandation d'une vaccination contre les infections invasives à méningocoque B:14:P1-7,16 en Seine-maritime, dans la Somme et dans la Manche et aux modalités d'organisation de cette vaccination

Arrêté du 15 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population

Arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D.3113-7 du code de la santé publique

Instruction DGS/RI1/RI3 n° 2011-163 du 19 juin 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre du plan antidissémination du chikungunya et de la dengue en métropole

Arrêté du 19 juin 2011 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière

Arrêté du 23 mai 2011 relatif à la notification obligatoire des cas de rougeole. Abrogé par l'arrêté du 22 août 2011

Note du 29 avril 2011 portant sur l'adaptation transitoire des mesures de surveillance et de gestion autour d'un cas ou de cas groupés de rougeole

Instruction DGS/RI1 n° 2011-33 du 27 janvier 2011 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque. Annexe (Guide pratique sur la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas d'infections invasives à méningocoque) Abrogé par l'instruction du 24 octobre

Arrêté du 10 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 22 mars 2005 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer

Arrêté du 9 décembre 2010 modifiant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés. Abrogé par l'arrêté du 26 décembre 2011

Note d’information DGS/RI1/DGOS/DGCS n° 2010-425 du 20 septembre 2010 relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des professionnels de santé et des professionnels en contact régulier et prolongé avec des sujets à risque

Circulaire DGS/RI1 n° 2010-163 du 17 mai 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole. Abrogée par l'instruction du 19 juin 2011

Arrêté du 24 novembre 2009 modifiant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés. Abrogé par l'arrêté du 26 décembre 2011

Circulaire DGS/RI1 n° 2009-334 du 4 novembre 2009 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas de rougeole et la mise en oeuvre de mesures préventives autour d'un cas ou de cas groupés

Circulaire DGS/RI1 n° 2009-156 du 8 juin 2009 relative aux modalités de mise en oeuvre du plan antidissémination du chikungunya et de la dengue en métropole. Abrogée par la circulaire du 17 mai 2010

Arrêté du 22 janvier 2009 fixant la liste des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles et des laboratoires associés. Abrogé par l'arrêté du 26 décembre 2011

Arrêté du 26 aout 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population. Modifié par l'arrêté du 15 septembre 2011

Circulaire DGS/RI1 n° 2007-381 du 23 octobre 2007 complétant la circulaire DGS/VS2 n° 99-304 du 26 mai 1999 modifiée relative à la mise à jour des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique

Circulaire DGS/5C n° 2006-458 du 23 octobre 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque. Abrogée par l'instruction du 27 janvier 2011

Circulaire DHOS/E2/DGS/DGAS/SD2 n° 2006-489 du 22 novembre 2006 relative à la conduite à tenir devant les infections respiratoires aiguës basses chez les personnes âgées

Arrêté du 29 novembre 2004 fixant les modalités de désignation et les missions des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Arrêté du 30 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre, l'importation, l'exportation, la détention, la cession à titre gratuit ou onéreux, l'acquisition et le transport de certains agents responsables de maladies infectieuses, micro-organismes pathogènes et toxines. Texte abrogé par l'arrêté du 26 avril 2012 à compter du 1er juillet 2012

Arrêté du 13 juillet 2004 relatif à la pratique de la vaccination par le vaccin anti-tuberculeux BCG et aux tests tuberculiniques

Décret n° 2004-635 du 30 juin 2004 relatif à la vaccination par le vaccin antituberculeux BCG et modifiant les articles
R.3112-2 et R.3112-4 du code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)


Circulaire DGS/SDB n° 2003-210 du 29 avril 2003 relative à l'organisation sur l'ensemble du territoire d'une éventuelle vaccination collective contre la variole

Décret n° 2003-313 du 3 avril 2003 déterminant les mesures propres à empêcher la propagation d’une épidémie de variole en France

Décret n° 2003-109 du 11 février 2003 relatif à la vaccination antivariolique

Circulaire DGS/SD5B n° 2002-558 du 15 novembre 2002 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas d'Orthopoxviroses, dont la variole

Circulaire DGS/SD5C n° 2002-400 du 15 juillet 2002 modifiant la circulaire DGS/SD5C n° 2001-542 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque
. Abrogée par la circulaire du 23 octobre 2006

Circulaire DGS/SD5C n° 2001-542 du 8 novembre 2001 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque. Abrogée par la circulaire du 23 octobre 2006

Circulaire DGS/SD5C n° 2001-543 du 9 novembre 2001 relative à la prévention des infections invasives à méningocoque de sérogroupe Y ou W 135. Abrogée par la circulaire du 23 octobre 2006

Arrêté du 29 juin 2001 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles. Abrogé par l'arrêté du 29 novembre 2004

Arrêté du 3 octobre 2000 relatif aux consultations de dépistage anonyme et gratuit

Pour en savoir plus :

Nosothème n°17 - Coqueluche, grippe, rougeole, tuberculose : vaccination des professionnels de santé