Circulaire DGS/DUS n°2009-84 du 24 mars 2009 rappelant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour la prise en charge des personnes à haut risque vital et des personnes hospitalisées à domicile en prévision et en situation d'évènements climatiques extrêmes
Circulaire interministérielle n°2008-156 du 13 mai 2008 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2008 du plan national canicule et précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d'une canicule
Circulaire interministérielle DDSC/DGS/DGAS
282 du 27 juin 2006 définissant les dispositions contenues dans
la version 2006 du plan canicule et précisant les actions à
mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et
lutter contre les conséquences sanitaires d'une canicule
Arrêté
du 11 juillet 2005 fixant les dispositions à respecter
pour le rafraîchissement de l’air des locaux de santé
Décret
n° 2005-778 du 11 juillet 2005 relatif aux conditions techniques de
fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de
santé pour le rafraîchissement de l’air des locaux
Circulaire interministérielle DGS/DESUS 2005-267
du 30/5/2005 définissant les nouvelles dispositions contenues dans
la version 2005 du plan canicule et précisant les actions à
mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et
lutter contre les conséquences sanitaires d'une canicule
Circulaire
n°377 du 3 août 2004 relative aux matériels de prévention
et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé
et les établissements d’hébergement pour personnes âgées
