Déchets

HCSP. Avis du 5 juin 2015 relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine. 2016/06, 2 pages.

HCSP. Avis du 5 juin 2015 relatif au projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux. 2016/06, 4 pages.

Ministère des Affaires sociales et de la Santé. Pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux. Déchets issus des médicaments, déchets liquide. 2016/04, 138 pages.

HCSP. Avis du 17 novembre 2015 relatif à la gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles. 2015/11, 7 pages.

ARS PACA, URPS PACA, Arlin PACA. Déchets d'activités de soins à risque infectieux. 2015, 15 pages.

Ministère de la santé. Conduite à tenir pour assurer la gestion des DASRI, Excreta, fluides biologiques et autres déchets produits dans la chambre du patient au sein d'un établissement de santé (maladie à virus Ebola). 2014/11

INRS. Déchets infectieux. Elimination des DASRI et assimilés : prévention et réglementation. 2013, 55 pages.

Ministère des affaires sociales et de la santé. Comment jeter vos déchets de soins à risques produits à domicile ? 2012, 5 pages.

Ademe. Tri des déchets d'activités de soins des professionnels de santé du secteur diffus. 2012, 19 pages.

CClin-Arlin. Maitrise du risque infectieux en EMS. Gestion des déchets. 2011, 7 pages.

CClin Sud-Est. Déchets. 2010/01, 6 pages.

Ministère de la santé et des sports. Déchets d'activité de soins : comment les éliminer ? 2009, 90 pages.

MeaH. La gestion des déchets dans les établissements de santé. 2008, 37 pages.

CClin Paris-Nord. Elimination des effluents liquides des établissements hospitaliers. 1999, 74 pages.

 

Pour en savoir plus :

Réglementation

 

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